Mentions légales

Site édité par : Société N Groupe, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 54 589 800 euros

Siège social : Centre de Gros de Lesquin – rue du Fort – 59262 Sainghin en Mélantois - RCS de Lille B 470 501 545

Numéro de téléphone : 03.20.60.74 74
Fax : 03.20.60.88.26

Directeur de la publication : Marie Himpe

Conception & Design : Concepts et Signes, 19 boulevard du Général Leclerc, 59100 Roubaix

Développement : Un Fil à la Boîte - 66 rue du 8 Mai 1945, 59350 Saint André

Hébergement : Pictime – 177 avenue de la République – 59040 Lille Cedex – France

Crédit Photos :

• Concepts & Signes
• © Yann - Fotolia
• © Jacques PALUT - Fotolia
• © martin filzwiese - Fotolia  
• © Peet Simard
• ©Philippe Houze

 
Article 1 - Conditions d’utilisation
Tout utilisateur du site www.labelleroute.fr déclare avoir pris connaissance des présentes Mentions Légales et les accepter sans réserve.

Article 2 - Données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manières strictement confidentielles. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier à l’adresse ci-dessus en nous indiquant vos nom, prénom et adresse ou par email à l’adresse suivante : Fondation Norauto – Prix La Belle Route – CRT – Rue du Fort – BP 225 – 59812 LESQUIN Cedex, ou par mail : labelleroute.fondation@norauto.com

Article 3 - Propriété Intellectuelle
Mobivia Groupe a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée par des tiers sans l'accord préalable et écrit de Mobivia Groupe.
La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Mobivia Groupe est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de Mobivia Groupe.
La marque Fondation Norauto, le logo Fondation Norauto ainsi que les slogans, sont, sauf indication particulière contraire, des marques déposées par Mobivia Groupe. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de Mobivia Groupe est susceptible d'en constituer la contrefaçon.
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété intellectuelle (en cela y compris la propriété industrielle) et sont selon les cas, propriété de Mobivia Groupe ou de tiers ayant autorisé limitativement Mobivia Groupe à les utiliser.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée.
Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de Mobivia Groupe est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.

Article 4 - Responsabilité
L’éditeur du présent site Internet se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu des documents publiés sur ce site à tout moment, sans préavis et décline toute responsabilité notamment pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, problèmes techniques rencontrés sur le présent site, sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens ou sites établissant des liens sur le présent site, et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Article 5 - Cookies
Nous pouvons être amenés à implanter un ou plusieurs cookies dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur internet.

Alternative content